le règlement  des transactions  impliquant l’usage  de titres

Réponse

Louange à Allah

         
Le titre est un certificat dont l’émetteur s’engage à payer au titulaire sa
valeur nominale sur demande avec paiement  d’un intérêt déterminé de
commun accord ,proportionnel à la valeur nominale du titre, ou avec l’octroi
d’un avantage conditionnel, qu’il s’agisse de prix distribués au hasard ou
d’une somme déterminée ou une remise.

         
L’académie islamique a étudié les transactions avec usage de titres et a pris
à leur propos la résolution suivante:

Premièrement, les titres qui 
représentent un engagement à payer leur montant en plus d’un intérêt proportionnel
ou à accorder un avantage conditionnel  font l’objet d’une prohibition 
légale s’étendant  à leur  émission, à leur achat  et à leur
échange, car ils  constituent un prêt à intérêt , qu’ils soient délivrés  
par un établissement privé ou par un démembrement de l’état. Peu importe qu’on
les appelle titres d’investissement ou d’épargne ou que l’intérêt soit appelé
bénéfice ou commission ou restoune .

Deuxièmement, les titres assorties
de prix sont aussi interdits parce qu’ils sont considérés comme des prêts
conditionnés par un avantage ou un surplus au profil de l’ensemble des créditeurs
ou à une partie indéterminée d’entre eux, et  ce en  plus 
de leur ressemblance avec les jeux de hasard .

Troisièmement , un alternatif 
à l’usage des titres interdites quant à une émission, leur achat et leur échange
consiste, dans les titres et effets fondés sur la Moudharaba 
portant sur un projet ou un acte déterminé d’investissement, cas où les titulaires
ne perçoivent pas un intérêt  ou un avantage déterminé, mais  un
pourcentage des bénéfices du projet  proportionnel à leur part des titres 
ou obligations,qu’ils ne perçoivent effectivement qu’en cas de réalisation 
de bénéfices. Allah le sait mieux .